Déposée le 14 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PB TRADEMARK et la Société Anonyme (SA) MONTANA TRADEMARKS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLAUDE MONTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PB TRADEMARK domicilié(e) 4, place Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Anonyme (SA) MONTANA TRADEMARKS domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
La marque CLAUDE MONTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PB TRADEMARK, SAS - 4, place Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 5
MONTANA TRADEMARKS, S.A., S.A. - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France - SIREN 4
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2002 n°2222198 - Publication au BOPI 2002-06-04
Inscription le 21 mai 2002 - Changement d'adresse n°346359 - Publication au BOPI 2002-05-21
Renouvellement avec limitation le 9 avril 1993 n°2003558 - Publication au BOPI 1993-04-09
Renouvellement avec limitation n°2006000 - Publication au BOPI 1993-22
Inscription - Transmission de propriété n°7687 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05
Inscription le 13 octobre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°309339 - Publication au BOPI 2000-10-13
Inscription le 13 octobre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°309338 - Publication au BOPI 2000-10-13
Inscription le 9 mars 1992 - Transmission de propriété n°61083 - Publication au BOPI 1992-03-09
Inscription - Concession de licence n°39704 - Publication au BOPI
Inscription le 23 avril 1992 - Changement d'adresse n°62562 - Publication au BOPI 1992-04-23
Inscription le 1 juillet 1993 - Changement d'adresse n°160485 - Publication au BOPI 1993-07-01
Inscription le 19 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302191 - Publication au BOPI 2000-06-19
Inscription le 7 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294858 - Publication au BOPI 2000-02-07
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2002 n°2222362 - Publication au BOPI 2002-06-04
Inscription le 28 juin 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°553268 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-28
Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°561811 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07
Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°561812 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07
Inscription le 29 novembre 2011 - Gage constitué n°563041 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-29
Renouvellement avec limitation le 25 avril 2012 n°2497675 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-04-25
Errata sur les inscriptions - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Errata sur les renouvellements - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 16 janvier 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°592707 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16
Inscription le 16 janvier 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°592708 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Inscription le 23 janvier 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°593161 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23
Inscription le 23 janvier 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°593160 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23
Errata sur les renouvellements - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Renouvellement avec limitation le 24 mai 2012 n°2499934 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2012-05-24
Inscription le 17 mars 2015 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°644620 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17
Produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, lotions avant et après rasage, savons parfumés, lotions et crèmes nonmédicinales pour le corps, le visage et les cheveux, sels de bain, fards, cosmétiques, crayons et rouges pour les lèvres, crayons pour les yeux, laques pour les ongles, ombres à paupières en poudre et en crème, cosmétiques pour les cils, shampooings, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, sachets parfumés.
Lunettes. Articles de bijouterie en vrai et en faux. Montres. Articles en cuir et imitations du cuir, bagages, principalement malles, valises, sacs ; sacs à main, attaché cases, portefeuilles, porte-monnaies ; parapluies. Tissus, linge pour la maison, à savoir serviettes de table, nappes, torchons, draps, couvertures
de lit, taies d'oreillers, dessus de lit, serviettes de toilette. Vêtements pour hommes, femmes et enfants, principalement manteaux, vestes, pantalons, jupes, costumes, tailleurs, chemises, chemisiers, pull overs, robes, en matières textiles, en cuir, en fourrure ; vêtements de dessous ; peignoirs ; maillots de bain ; tenues de plage ; survêtements ; chaussures, pantoufles, cravates, foulards, écharpes, gants, ceintures, chapeaux. Traitement de tissus et d'étoffes, teinture de vêtements, d'étoffes, de textiles, de fourrures et du cuir, découpage de tissus ; façonnage de vêtements, haute couture, création de mode. Services de styliste dans l'habillement.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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